Eurécia permet de paramétrer des horaires de nuit.
Il est également possible de déclencher automatiquement des règles de calculs relatifs à une majoration de ce temps de travail : à la journée, combinées (ou pas) aux règles de calculs des heures supplémentaires hebdomadaires existantes.
Les heures de nuit peuvent donc être comptabilisées sur le jour de travail réel, ou sur le jour de prise de poste. Plus largement, les heures après minuit effectuées dans la nuit du dimanche (semaine A) au lundi (semaine B) peuvent toutes être comptabilisées sur la semaine A.
Qui est concerné par cet article ?
L'administrateur en tant que responsable du paramétrage de la plateforme Eurécia.
Mais que dit la loi ?
La loi indique que les heures de travail doivent être imputées sur le jour calendaire sur lequel elles sont réalisées. Cependant, dans certains accords de branches, c'est bien la règle qui impute sur la journée (et la semaine) de prise de service qui est appliquée.
Eurécia permet donc d'appliquer ces deux modes de fonctionnement.
Cas d'école
Prenons l’exemple d’une personne qui prend son service un dimanche à 21h et finit le lundi à 6h.
La loi indique bien que dans notre exemple les 6h de fin de la nuit doivent être imputées sur le lundi et non sur le dimanche.
Dans le premier cas, les compensations liées aux heures de nuit effectuées à cheval sur deux jours doivent être imputées sur la journée (et la semaine) de prise de service.
Aussi, dans le cadre d'un début de service à 21h le dimanche et fin le lundi à 06h, les 9h travaillées doivent être imputées sur le dimanche (pour les règles de calculs à la journée) et sur la semaine sur laquelle a lieu la prise de service (pour les règles de calculs hebdomadaires).
Dans le second cas, les 3 premières heures seront imputées au dimanche et les 6 suivantes au lundi ainsi qu'à la semaine suivante.
Configuration
Lorsque des heures de nuit sont réalisées à cheval sur deux jours, le système permet de déclarer le temps travaillé sur une seule ligne, sur le jour de prise de service (21h-06h par exemple).
Par contre, si le mode de fonctionnement défini par la loi est appliqué, alors une ligne sur le jour 1 doit apparaître de 21h à 24h, par exemple, et une ligne de 00h à 06h sur le jour 2.
La saisie des feuilles de temps ou activités sera la même dans les deux cas : 21h-06h.
Si un système de badgeage est en place, le fait de pointer en partant va automatiquement affecter une heure de départ et donc de fin de journée de travail même si finalement la débauche se fait sur la journée suivante.
Autrement dit, les deux modes de fonctionnement sont compatibles avec l'utilisation d'une badgeuse.
Les heures de nuit sont souvent majorées et encadrées. Cela se configure en 3 étapes :
- Configuration de l'horaire de travail
- Configuration des heures supplémentaires, temps spéciaux et autres majorations
- Configuration de la flexibilité en cas de badgeage
Horaire de travail
Accès : Espace Admin > Horaires de travail > Ouvrir l'horaire concerné > Onglet Général
Les horaires doivent suivre ce principe : première plage horaire/seconde plage horaire sur les jours calendaires travaillés.
Deux exemples :
Lundi : 14h-19h / 21h-24h
Mardi : 00h-06h / 21h - 24h
Mercredi : 00h-06h /21h-24h
ou
Lundi 14h-19h / 21h-06h
Mardi : ..-.. / 21h-06h
Mercredi : ..-.. / 21h-06h
En optant pour le premier exemple, il est possible de comptabiliser les heures travaillées sur le jour de prise de poste ou sur le jour suivant.
Dans le second exemple, il convient de définir le jour qui va hériter de ces heures et de leur éventuelle majoration, à savoir, le jour de prise de poste.
Pour faire en sorte que le temps de travail revienne au jour (et à la semaine) de prise de poste, il convient de cocher la case 'Gestion spéciale' pour imputer la durée de toutes les plages de travail consécutives sur le jour de prise de poste (en cas d'horaire de nuit)', situé au-dessous du tableau des horaires de travail dans 'Paramètres avancés'.
Aussi, dans le cadre de l'utilisation d'une badgeuse, il est important de définir, le nombre d'heures maximum autorisé.
Si, par exemple, les journées de travail ne doivent pas dépasser un maximum de 10h et que le badgeage de débauche dépasse ce délai, il est possible de programmer une heure de fin automatique.
Pour ce faire, il convient de renseigner cette durée maximale au sein de la fiche de la société :
Accès : Espace Admin > Paramètres généraux > Fiche Société > Onglet Paramétrage
- Aller à la rubrique 'Paramètres Temps & Activités'
- Définir le nombre d'heures dans le menu 'Durée maximale entre deux plages de travail consécutives (en cas d’horaires de nuit)'
- Enregistrer
Ce nombre d'heures apparaîtra dans les paramètres avancés, dans 'Horaires de nuit' lorsque la gestion spéciale est cochée.
Aussi, il est possible de comptabiliser et de majorer les heures supplémentaires, qui dépassent donc le cadre de l'horaire de travail.
Heures supplémentaires, temps spéciaux et autres majorations
Accès : Espace Admin > Paramètres généraux > Profils d'heures supplémentaires
Il est possible de déclencher un calcul dès lors qu'un salarié travaille un certain jour (dimanche, samedi ou n'importe quel jour de la semaine).
Il est également possible de cumuler deux règles : une qui est donc tributaire du jour calendaire impliqué, l'autre qui participe à un calcul hebdomadaire.
Autrement dit, un employé peut déclencher une majoration s'il travaille le weekend ET parce qu'il dépasse un nombre d'heures défini.
Ci-dessous, un exemple de majoration des heures de nuit :
La flexibilité
Si une badgeuse est en place, il est possible de faire preuve d'une certaine flexibilité en matière de retard, de temps de pause, etc.
Pour procéder à la configuration de cette fonctionnalité, consulter l'article relatif au paramétrage de la flexibilité en cas de badgeage.
Mots clés associés à cet article :
Heures de nuit - heures supplémentaires - travail de nuit - repos compensateur - horaires de travail
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