La modulation est un dispositif permettant de modifier la durée hebdomadaire ou mensuelle du travail en fonction de la fluctuation de l'activité de l'entreprise.
Il est possible d'automatiser la gestion des heures supplémentaires, voire des majorations à appliquer, pour la période de modulation (mensualisation, annualisation,...)
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Qui est concerné par cet article ?
Les administrateurs de la plateforme, formés par nos Consultants Eurécia.
Au programme dans cet article :
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Configurer heures supplémentaires en fin de période de modulation/annualisation
- Les heures supplémentaires au-delà de la limite haute
Configurer heures supplémentaires en fin de période de modulation/annualisation
Cette fonctionnalité permet, en fin de période de référence de modulation, de calculer les heures de travail réalisées par le collaborateur et de comptabiliser les heures supplémentaires constatées au-delà du plafond horaire hebdomadaire maximal.
Ces heures, dites supplémentaires, peuvent être rémunérées, majorées et/ou venir alimenter un compteur de récupération. De la même façon, si des heures n'ont pas été réalisées, elles peuvent être prélevées sur ce même type de compteur.
Il est possible de baser le calcul de ces heures sur l’horaire de travail théorique en tenant compte des congés et absences ou à partir d’une valeur fixe voire en gardant une notion de seuil à ne pas dépasser.
Paramétrage de la limite haute (plafond d'heures hebdomadaire maximal)
Accès : Paramètres généraux > Horaires de travail > Général > Paramètres avancés
Il est nécessaire de définir un plafond d'heures par semaine, appelé aussi "limite haute", au-delà duquel les heures effectuées par un salarié annualisé ne comptent plus dans le temps travaillé dédié à l'annualisation et doivent être comptabilisées en heures supplémentaires en cours de période de référence.
- J'ouvre l'horaire de travail concerné,
- Je clique sur 'Plus d'options' à côté de 'Paramètres avancés',
- Je renseigne la limite haute dans la case dédiée,
- J'enregistre.
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Paramétrage des heures supplémentaires
Accès : Espace Admin > Paramètres généraux > Profils d'heures supplémentaires >onglet Modulation/annualisation
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Dans l'onglet Général du profil, le champ ‘Appliqué sur’, permet de spécifier si les heures supplémentaires doivent être calculées depuis l'onglet ‘Suivi Temps’, ‘Suivi Activités’ des feuilles de temps ou depuis le planning équipe (selon les modules souscrits). |
- Dans le tableau ‘Modulation/annualisation’, je clique sur le bouton ‘Ajouter une règle’ pour créer une règle de gestion du calcul et de transfert des heures supplémentaires.
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Je renseigne le ‘Code’ qui permet un suivi des transferts (ex : HANNUALISATION), notamment au sein des feuilles de temps et activités et des exports pour la paie.
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Au sein des menus déroulants suivants, je sélectionne une des valeurs suivantes :
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‘Inférieur à’,
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‘Supérieur à’
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ou ‘Entre’ : le calcul des heures sera déclenché quand le nombre d'heures travaillées dans la période se situe entre les deux paliers définis
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Au sein des menus déroulants suivants, je sélectionne :
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‘Nombre heures fixes’ : définit le nombre d’heures réalisées à partir duquel se fera le calcul des heures supplémentaires.
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‘Théorique de la période modulée' : fait référence aux nombres d'heures indiquées dans la fiche salarié > onglet Emploi > encart Modalités de temps de travail pour la période concernée.
- ou 'Théorique de la période modulée + TTNE (temps de travail non effectif)' : fait référence aux nombres d'heures indiquées dans la fiche salarié + nombre d'heures d'absences déduites du théoriques et incluses dans l'annualisation.
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Je choisis le Type de transfert :
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'Pas de transfert' : ne propose pas d’effectuer de transfert à la validation de la feuille de temps/activité.
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'Transfert automatique' : bascule automatiquement les heures vers les compteurs à la validation des feuilles de temps/activités.
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ou 'Transfert manuel' : permet de basculer manuellement les heures dans le compteur approprié et en quantité contrôlée : soit dans la feuille de temps, soit dans l’interface dédiée à la gestion des heures supplémentaires.
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Je détermine la "Cible" c'est à dire dans quel 'compteur' les heures doivent être basculées (sauf dans le cas où "Pas de transfert" aura été sélectionné). Il existe deux types de cibles:
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Des compteurs qui proviennent des "Types de congés et absences" (ex : Récupération)
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Un champ "Paye" pour gérer les heures qui doivent être payées
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Je renseigne, pour chaque compteur si besoin, le coefficient multiplicateur à appliquer (ex : 125 %, 150 %, etc.)
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(Facultatif) Je définis un volume maximum d'heures que le compteur cible ne pourra pas dépasser (majoration incluse) en renseignant le champ "nb d'heures maximum" :
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à fin de période du compteur,
- ou à la date du transfert.
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Prises en compte des absences dans les heures effectuées en annualisation
En cas d'annualisation du temps de travail, seules les heures de présence effectives sont comptabilisées comme du temps de travail inclus dans l'annualisation.
Les jours fériés ne doivent donc pas être considérés comme du temps de travail effectif. Ils comptent pour 0 heures de travail : Inclure ou non les jours fériés dans le temps de travail effectif.
L’incidence des absences des salariés au cours de la période de modulation doit être précisée par un accord collectif.
- Les absences déjà déduites du quota d'heures à effectuer, comme les congés payés, ne doivent pas être incluses dans les heures effectuées en annualisation. Ces absences doivent donc être déduites du théoriques.
- Les absences rémunérées ou indemnisées, les congés et autorisations d’absence auxquels les salariés ont droit, ainsi que les absences pour maladie, accident du travail, maternité, ne peuvent pas faire l’objet d’une récupération par les salariés. Dans Eurécia, il faudra donc les déduire du temps théorique effectué mais les inclure dans l'annualisation dans les types d'absences.
- Les 'absences' comme le télétravail ou tout autre 'absence' représentant du temps de travail effectif doivent être comptées comme travaillé dans les feuilles de temps et activités.
Les heures supplémentaires au-delà de la limite haute
Les heures supplémentaires effectuées au-delà de la limite haute seront traitées seront calculées par semaine. Seules les heures effectuées au-delà de cette limite seront prises en compte dans les heures supplémentaires hebdomadaires.
Pour paramétrer le calcul des heures supplémentaires hebdomadaire, rendez-vous ici.
Mots clés associés à cet article :
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