Lorsque vous consultez vos compteurs de droits ou que vous posez vos congés, vous avez pu voir des Jours Non Travaillés.
Vous ne comprenez pas la notion de Jours Non Travaillés (JNT) ou vous avez besoin de plus d'informations ? Cet article est fait pour vous 😊 !
Qui est concerné par cet article ?
L'administrateur de la plateforme, en tant que responsable du paramétrage, mais aussi tous les utilisateurs qui souhaitent comprendre le décompte de leurs jours de congé.
Au programme dans cet article :
- Premier cas : Le fonctionnement en jours ouvrables
- Deuxième cas : Les salariés à temps partiel en ouvré ou ouvrable
- Troisième cas : Les temps pleins jours ouvrés
Temps de lecture estimé : 5 minutes
Qu'est-ce qu'un JNT ?
Décompte en jours ouvrés ou jours ouvrables
En France, les salariés ont, au minimum, 5 semaines de congés payés. En fonction du mode de décompte des jours de congé de votre société, vous aurez :
- 30 jours de congés par an et chaque semaine de congé équivaut à 6 jours (généralement du lundi au samedi) => le décompte en jours ouvrables
- 25 jours de congé par an et chaque semaine équivaut à 5 jours => le décompte en jours ouvrés
La règle des "5 samedis"
Les Jours Non Travaillés dans Eurécia correspondent à ce qui est généralement appelé la règle des "5 samedis".
Cette règle vise à faire en sorte que tous les salariés, quel que soit le nombre de jours travaillés par semaine, acquièrent 30 jours de congés payés par an (en ouvrables). Dans le même temps, lorsqu'ils posent une semaine, cela décompte toujours 6 jours quel que soit le nombre de jours travaillés par semaine (en ouvrables). Cette règle permet une équité parfaite entre tous les salariés.
Elle s’applique dans 3 cas :
- Si vous fonctionnez en jours ouvrables
- Si vous avez des salariés à temps partiels en ouvré ou ouvrable
- Si vous avez des temps pleins jours ouvrés sur semaine non complète (35h sur 4 jours par exemple)
(Cette règle ne s’applique donc pas si vous fonctionnez simplement en jours ouvrés à temps plein, puisque le calcul des congés sera basé sur des semaines de 5 jours (5 semaines x 5 jours = 25 jours de congés payés)).
Le décompte des congés
Le décompte des jours de congés pris s'effectue à partir du jour où le salarié aurait dû effectivement travailler s'il n'avait pas été en congé. Tous les autres jours qui suivent ce premier jour de congé sont décomptés jusqu'à la veille du jour de reprise.
L'horaire de travail
Accès : Espace admin > Paramètres généraux > Horaires de travail
Le décompte des jours ouvrés ou ouvrables dépend du paramétrage mis en place dans chaque horaire de travail :
Pour plus d'informations sur le paramétrage des horaires de travail, vous pouvez consulter cet article : Paramétrer les horaires de travail.
Premier cas : Le fonctionnement en jours ouvrables
Ici, les semaines sont considérées comme étant du lundi au samedi (donc 6 jours). Cela donne alors droit à 30 jours de congés payés par an.
Lorsque le salarié posera une semaine de congés, 6 jours seront déduits de son compteur de congés (on considère qu’il pose du lundi au samedi, et non du lundi au vendredi). Ainsi, les salariés auront bien 5 semaines entières de congés (6 jours x 5 semaines = 30 jours).
Droits acquis
Un salarié à temps plein acquiert 30 jours de congé par an décomposé comme suit :
- 5 jours travaillés x 5 semaines = 25 jours de congés
- PLUS 1 Jour Non Travaillé x 5 semaines = 5 jours réservés à la pose sur des samedis
Décompte des congés
Exemple d'une pose de congés dans Eurécia en jours ouvrables :
Le samedi sera automatiquement comptabilisé comme posé dès lors que le salarié a posé son vendredi.
Prenons un exemple concret, Laure travaille du lundi au vendredi. Ses congés payés sont décomptés en jours ouvrables. Elle acquiert donc 30 jours par an. Quand elle pose :
- du lundi au vendredi => on décompte 6 jours (du lundi au samedi)
- uniquement son vendredi => on décompte 2 jours (vendredi + samedi)
- uniquement le mercredi => on décompte 1 jour (le mercredi)
Mais dans le cas où le salarié poserait moins de 5 vendredis sur l'année, que se passe t'il ?
Encore une excellente question 😁 !
Dans ce cas, à la fin de l'année, il restera un reliquat de JNT dans le compteur de votre salarié. Ils ne seront pas utilisables tels quel puisqu'ils ne peuvent être posés que sur des jours non travaillés.
Deuxième cas : Les salariés à temps partiel en ouvré ou ouvrable
Ici, peu importe que l’entreprise fonctionne en jours ouvrés ou en jours ouvrables.
Droits acquis
Prenons l’exemple d'Alex qui est à 80%. Il ne travaille pas le mercredi, il aura donc 4 jours travaillés (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et 1 jour non travaillé (mercredi) par semaine.
Pour le calcul de ses droits aux congés :
- Si l’entreprise fonctionne en jours ouvrés, Alex aura droit à 25 jours de congé décomposés comme suit :
- 5 semaines x 4 jours travaillés = 20 jours de congés
- PLUS 5 semaines x 1 Jour Non Travaillé = 5 JNT (correspondant aux mercredis non travaillés).
- Si l’entreprise fonctionne en jours ouvrables, Alex aura droit à 30 jours de congés décomposés comme suit :
- 5 semaines x 4 jours travaillés = 20 jours de congés
- PLUS 5 semaines x 2 Jour Non Travaillé (mercredi ET samedi) = 10 JNT (réservés à la pose sur mercredis et samedis)
Décompte des congés
Le décompte des congés s'effectue du premier jour d'absence jusqu'à la veille du retour. Le jour non travaillé sera décompté dès lors que le jour précédent est posé.
En clair et en pratique, on décompte ainsi :
En jours ouvrés :
Alex, qui ne travaille toujours pas le mercredi, pose :
- une semaine entière => on décompte 5 jours (4 jours + 1 JNT)
- il pose son lundi et mardi => on décompte 3 jours (2 jours +1JNT)
- il pose jeudi et vendredi => on décompte 2 jours
En jours ouvrables :
Alex travaille toujours le lundi, mardi, jeudi et vendredi. Il a deux Jours Non Travaillés par semaine (mercredi et samedi). Lorsqu'il pose :
- une semaine entière => on décompte 6 jours (4 jours + 2 JNT)
- il pose lundi et mardi => on décompte 3 jours (2 jours + 1 JNT, le mercredi)
- il pose jeudi et vendredi => on décompte 3 jours (2 jours + 1 JNT, le samedi)
Troisième cas : Les temps pleins jours ouvrés
Dans ce cas, notre collaborateur Marc travaille 35 heures par semaine mais sur 4 jours. Il travaille le lundi, mardi, mercredi et jeudi. Sa société décompte les congés en jours ouvrés.
Droits acquis
Marc acquiert 25 jours de congé, décomposés comme suit :
- 5 semaines x 4 jours travaillés par semaines de congés = 20 jours
- Et 5 semaines x 1 JNT = 5 JNT (correspondant aux 5 vendredis non travaillés).
Décompte des congés
Lorsque Marc pose :
- une semaine entière => on décompte 5 jours (4 jours + 1 JNT)
- il pose son lundi et mardi => on décompte 2 jours (2 jours)
- il pose jeudi et vendredi => on décompte 2 jours (1 jour + 1 JNT)
Alors c'est plus clair maintenant 😁 ?
Si malgré tout, vous avez encore des questions ou des interrogations à propos des JNT, n'hésitez pas à contacter le support, ils seront ravis de pouvoir vous aider 😉!
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Mots clés associés à cet article :
Jours non travaillés - JNT - compteur de congés - Jours ouvrables - Jours ouvrés - temps plein jours ouvrés - équivalent temps plein - temps partiel - règle des cinq samedis - décompte - samedi
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